En tant que membre d’une famille reconstituée, vous devez faire tout particulièrement attention à la façon dont votre succession est structurée afin d’éviter de déshériter vos enfants par inadvertance.

On parle de « famille reconstituée » lorsque les enfants de la famille ne sont pas tous les enfants naturels ou adoptés des deux conjoints (mariés ou de fait). Dans ce cas, déterminer comment structurer la succession s’avère compliqué parce que le nouveau conjoint et les enfants issus de la relation précédente peuvent avoir des intérêts divergents. Beaucoup de familles reconstituées n’ont pas un plan successoral approprié, ce qui a bien souvent pour résultat de déshériter complètement ou presque une branche de la famille.

Comment l’expliquer? Bien des gens omettent d’ajuster leur plan successoral à leur situation familiale ou tentent de simplifier les choses en détenant tout leur actif conjointement avec leur conjoint avec un droit de survie (ne s’applique pas au Québec), ou en nommant leur conjoint bénéficiaire direct de leurs REER, FERR, CELI et polices d’assurance (ne s’applique pas toujours au Québec). Autre problème courant : le recours aux trousses testamentaires standards, qui désignent généralement le conjoint survivant comme l’unique héritier.

Si un plan successoral est rédigé de manière à ce que le conjoint survivant hérite de tout, le conjoint qui décède en premier n’a plus aucun contrôle sur l’héritage de ses enfants. Bien souvent, le conjoint survivant ne déshérite pas les enfants du défunt intentionnellement, mais par inadvertance. Si, par exemple, il meurt sans testament, ses enfants hériteront de tout, et les enfants du premier conjoint n’auront rien. Les conjoints qui veulent s’assurer que tous leurs enfants recevront une partie de leurs successions combinées ne devraient probablement pas utiliser de testament standard. Voici quelques options qui s’offrent à eux.

Division de l’actif entre le conjoint et les enfants

Une option pourrait être de laisser une partie de votre succession directement à votre conjoint et de léguer différents éléments d’actif directement à vos enfants, plutôt que de laisser tous vos biens à votre conjoint survivant. Cela peut toutefois se révéler plus ardu que prévu, principalement parce que le conjoint survivant a parfois des droits en vertu de la loi provinciale, entre autres celui de demander un soutien financier (ou, en Colombie-Britannique, une modification du testament) ou encore le partage ou l’égalisation du patrimoine familial.

Dans les faits, il n’est pas facile de déshériter un conjoint, et c’est pourquoi vous devez vous assurer que votre testament est bien rédigé, et dans la mesure du possible, d’obtenir de votre conjoint qu’il renonce à ses droits de s’opposer à la distribution des biens qui composent votre succession. Ce type de planification ne devrait jamais se faire sans l’aide d’un expert en planification successorale aguerri.

Souscrire de l’assurance vie pour laisser un legs à tous les enfants

Il y a ceux dont l’actif successoral est insuffisant pour laisser assez d’argent à leur conjoint pour faire face à d’éventuelles demandes de biens familiaux ou de soutien financier de la part de personnes à charge, mais qui veulent quand même avantager leurs enfants. Dans ce cas, il serait plus simple de tout léguer à leur conjoint et de souscrire une police d’assurance pour les enfants. Ainsi, chaque héritier recevra le montant désiré et sera libre d’utiliser son héritage à sa guise. C’est la solution la plus fréquemment recommandée, car c’est souvent la plus simple et la plus pratique.

Communiquez avec votre conseiller IG pour vous assurer que votre succession est structurée de manière à satisfaire les intérêts de votre nouveau conjoint, mais aussi de vos enfants.

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